Politique de l’habitat – Références anciennes

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE ET SILLON (44)

ÉTUDE D’UN PLAN D’ACTION FONCIÈRE

Mise en œuvre d’une action du PLH avec définition de la stratégie d’intervention foncière et du mode opérationnel d’acquisition sur les 8 communes de la communauté de communes regroupant environ 20 000 habitants, située à mi parcours entre l’agglomération nantaise et celle de Saint Nazaire.

Avec Square.
Année : 2007
Coût HT : 25 000 €


COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE VANNES (56)

ÉVALUATION À MI-PARCOURS DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Sur une communauté d’agglomération d’environ 120 000 habitants, dans un contexte de fortes pressions foncières et immobilières. Intervention ciblée et très cadrée dans le temps (2 mois) pour la prise en compte des évolutions réglementaires (lois ENL et DALO), l’évaluation des effets des actions du PLH en vigueur après 3 années d’application et la définition des nouvelles modalités d’interventions du programme d’actions en matière de soutien à la production locative sociale et à l’accession sociale.

Pour la Communauté d’Agglomération.
Année : 2007


COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE LA PRESQU’ÎLE DE GUÉRANDE ATLANTIQUE (44)

DÉFINITION DES OBJECTIFS CHIFFRÉS ET SECTORISÉS DE LA FUTURE OPAH

Avec Square.
Pour la communauté d’Agglomération.
Année : 2007


 

COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE LA PRESQU’ÎLE DE GUÉRANDE ATLANTIQUE (44)

ÉLABORATION DU PLH

Avec Square.
Année : 2005/2007
Coût HT : 50 000 €


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’ILE DE NOIRMOUTIER (85)

RÉVISION DU PLH

Avec Ouest Aménagement et KPMG.
Dans le cadre de l’élaboration parallèle du SCOT et de l’Agenda 21.
Année : 2006


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ERDRE ET GESVRES (44)

ÉLABORATION DU PLH

Pour la Communauté de Communes.
Année : 2005/2007


COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE PONTIVY (56)

ÉLABORATION DU PLH

Avec le PACT-ARIM 56.
Année : 2003


COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE SAINT BRIEUC (22)

ÉLABORATION DU PLH

Avec PACT-ARIM 22, Futurouest,
Habitat et Développement Bretagne.
Année : 2003


COMMUNAUTÉ URBAINE D’ALENÇON (61)

ÉLABORATION DU PLH

Année : 2001

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