Planification territoriale – Références anciennes

SAINT-PHILBERT DE GRAND-LIEU (44)

RÉVISION DU PLU ET DOSSIER DE PASSAGE EN COMMISSION DES SITES LOI « LITTORAL »

Pour la commune
Année : 2005/2007
Coût HT : 45 000 €


FÉREL (56)

RÉVISION DU PLU

Pour la commune
Année : 2005/2007


AIGREFEUILLE SUR MAINE (44)

RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU, 2001-2003
MODIFICATIONS-RÉVISIONS SIMPLIFIÉES 2008, 2009, 2011

Pour la commune
Année : 2001/2011

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