Planification territoriale – Références anciennes
SAINT-PHILBERT DE GRAND-LIEU (44)
RÉVISION DU PLU ET DOSSIER DE PASSAGE EN COMMISSION DES SITES LOI « LITTORAL »
Pour la commune
Année : 2005/2007
Coût HT : 45 000 €
FÉREL (56)
RÉVISION DU PLU
Pour la commune
Année : 2005/2007
AIGREFEUILLE SUR MAINE (44)
RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU, 2001-2003
MODIFICATIONS-RÉVISIONS SIMPLIFIÉES 2008, 2009, 2011
Pour la commune
Année : 2001/2011